Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DES TOURELLES
SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
1568720
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2010

Présentation de la marque CELLIER DES TOURELLES

Déposée le 2 janvier 1990 par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER DES TOURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2152067) - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2152067) - France.

La marque CELLIER DES TOURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DES TOURELLES est expirée depuis le 2 janvier 2010.

SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES ANTIQUES , COUP DE CEPAGE , ORCATAL , L'EXPRESSION DU TEMPS , GOUTTE DE ROSEE , BEL ATTELAGE


SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 1870 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2152067) - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2152067) - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2152067 - Publication au BOPI 1999-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Vins de table, vins de pays, vins AOC "Côtes du Roussillon" et "Côtes du Roussillon Villages"; vins, spiritueux et apéritifs